Service de la zone franc

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1466200601 AR 11 à 107
Titre : 2 Evolution de l’organisation de la Zone Franc
Date : 1944/2006
- 1466200601 AR 74 à 107
  Titre : 2.7 Coopération économique et aide au développement
  Date : 1946/2006
  - 1466200601 AR 74 à 95
    Titre : 2.7.1 Principes de l’aide au développement
    Date : 1953/1999
    - 1466200601 AR 83
      Titre : Union Africaine des Paiements (UAP), création et organisation : comptes-rendus, notes, extrait de presse, rapports, études, correspondance ; 1960-1964 Organisation diverses (FIDES, FIDOM, FRIDA, FDES ), investissements dans les pays membres de la Zone Franc : études, extraits de presse, correspondance, extraits de JO, statistiques ; 1953-1984 Pays membres de la Zone Franc, emprunts émis : notes, extraits de presse, extraits de JO, correspondance, textes officiels et réglementaires. 1959-1976
      Date : 1953-1984
    - 1466200601 AR 84
      Titre : Accords de coopération entre la France et certains pays membres de la Zone Franc (Algérie, Maroc, Tunisie, Madagascar, Comores, Cameroun, Centrafrique, Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Tchad), organisation et modalités : notes, textes réglementaires, extraits de JO, études, PV. 1959-1985
      Date : 1959-1985
    - 1466200601 AR 85
      Titre : Zone Franc, aide de la France aux pays membres : extraits de presse, statistiques, notes, texte réglementaire. 1960-1982
      Date : 1960-1982
    - 1466200601 AR 86
      Titre : Aide des organismes internationaux aux pays membres de la Zone Franc, organisation et modalités : notes, comptes-rendus, extraits de presse, extraits de JO, textes officiels et réglementaires. 1965-1980
      Date : 1965-1980
    - 1466200601 AR 87
      Titre : Aide des organismes internationaux à l'Afrique de l'Ouest (Bénin, Côte d'Ivoire, Haute Volta, Niger, Mali, Sénégal, Togo), organisation et modalités : extraits de JO, extraits de presse, notes. 1969-1981
      Date : 1969-1981
    - 1466200601 AR 88
      Titre : Aide des organismes internationaux aux pays de la Zone Franc, organisation et modalités : extraits de presse, notes, extraits de JO, correspondance. 1954-1982
      Date : 1954-1982
    - 1466200601 AR 89
      Titre : Plans d'équipement et de développement dans plusieurs pays de la Zone Franc (dont Algérie), organisation et législation : extraits de presse, notes, extraits de JO, études, correspondance. 1958-1981
      Date : 1958-1981
    - 1466200601 AR 90
      Titre : Plans d'équipement et de développement au Maroc et en Tunisie, organisation et législation : extraits de presse, notes, extraits de JO, études, correspondance. 1958-1982
      Date : 1958-1982
    - 1466200601 AR 91
      Titre : Pays en voie de développement et pays industrialisés, relations économiques et politiques : extraits de presse, études, textes officiels et réglementaires, extraits de JO. 1975-1990
      Date : 1975-1990
    - 1466200601 AR 92
      Titre : Pays en voie de développement, ressources mises à disposition par les pays membres du comité d'aide au développement : extraits de presse, études, notes ; aide de la France : extraits de presse, études, texte réglementaire, notes ; investissements du comité d'aide au développement : études, notes, extraits de presse ; apports de ressources du Japon, des Etats-Unis, du Royaume-Uni et du Danemark : études ; conditions et objectifs de l'aide : études, notes, extraits de presse. 1975-1991
      Date : 1975-1991

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